portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Bubistuba", sise au 3 rue d'Alsace à SIERENTZ (68510)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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13 résultats pour la valeur "14/12/2020" du filtre Date de séance, pour la valeur "2020" du filtre Année
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM pour l'année 2021
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coeur d'Enfants", sis 10 rue Madame Royale à HUNINGUE (68330)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Fraxinelles" à BERGHEIM pour l'année 2021
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du bois l'Abbesse", sis Z.I. de Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Cigogneaux", sise 14 rue d'Istein à ROSENAU (68128)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Père Faller" à BELLEMAGNY pour l'année 2021
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation du Département du Bas-Rhin au fonds régional Résistance. Projet d'avenant n°2 à la convention de partenariat du 20 avril 2020 conclue entre les deux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de transfert des marchés publics et contrats de l'Etat dans le cadre du transfert au 1er janvier 2021 du réseau national non concédé à la Collectivité Européenne d'Alsace et à l'Eurométropole de Strasbourg - Rectificatif
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de la feuille de route du Projet Territorial de Santé Mentale (PTSM)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soutien financier exceptionnel à l'association AFGES les étudiants d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Temps de travail - Proposition de mise en place d'un nouveau règlement général du temps de travail pour les agents de la collectivité
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de Soutien à la Vie Locale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin